Mentions légales

Société

MOREL SAS
Z.I. rue Blaise Pascal
39000 Lons-Le-Saunier

Web : https://www.le-coin-deco.fr/
Email : contact@le-coin-deco.fr

SAS au capital de 963 900 €
RCS Lons-le-Saunier B 647 150 580
SIRET 64715058000023
APE 2221Z
N° TVA intracommunautaire : FR50647150580

Responsable du site

Directeur de publication : Jean-Luc MOREL

Hébergeurs du site internet

Shopify Inc.
151 rue O’Connor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Email : assistance@shopify.com
Tél : 1-613-241-2828

Google LLC
1600 Amphitheatre Parkway
Mountain View, CA 94043
Tel: +1 650 253 0000

Informatique, fichiers et libertés

Conformément à la LOI n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractères personnel modifiant la LOI n°78-17 du 6 janvier 1978, ce site est déclaré auprès de la CNIL.

N° d'enregistrement CNIL : 1481622

Conformément aux articles 38 et 40 de la LOI n°2004-801 du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s'exercer, sous preuve de votre identité, par email à l'adresse contact@le-coin-deco.fr ou par courrier :

MOREL SAS
Z.I. rue Blaise Pascal
39000 Lons-Le-Saunier

Droit de réponse

Conformément aux LOIS n°82-652 du 29 juillet 1982, n° 2004-575 du 21 juin 2004 et décision 2004-496 DC du 10 juin 2004, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site Le Coin Déco dispose d'un droit de réponse, sans préjudice des demandes de corrections ou de suppression du message.

La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication, doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Le demandeur doit préciser les imputations sur lesquelles il souhaite répondre et la teneur de la réponse qu'il se propose d'y faire. Cette insertion est gratuite et effectuée dans les trois jours à compter de la date de réception.

Droit d'auteur et propriété intellectuelle - copyright

L'ensemble des éléments figurant sur le site Internet Le Coin Déco (textes, dessins, programmes, photographies, noms, logos, marques, œuvres de l'esprit, bases de données, etc...) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français. Hors de France, ces éléments bénéficient de la protection du droit d'auteur dans tous les états signataires de la Convention de Berne.

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution, et/ou traduction de l'un des quelconque éléments du site Le Coin Déco, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier, etc...) est interdite sans autorisation expresse et préalable de la société MOREL SAS.

Toute utilisation non expressément autorisée constitue une violation des droits d'auteur et une contrefaçon en application des articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Elle peut également constituer un acte de concurrence déloyale selon l'article 1382 du Code Civil et une violation du droit à l'image et/ou des droits de la personnalité selon l'article 9 du même code.
MOREL SAS se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires en responsabilité civile et/ou pénale à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.

RETOUR EN HAUT